Politiques et règles d'utilisation de la marque

Règles d'utilisation de la marque Red Hat

Les règles d'utilisation de la marque contiennent des indications d'ordre général sur les politiques de Red Hat concernant les marques et les références faites aux marques de Red Hat.

Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question dans ces règles, demandez l'avis de votre conseiller juridique. Red Hat® ne prend pas en considération les demandes d'autorisation pour utiliser ses marques ni les demandes de conseils à cet égard, sauf si une relation commerciale est engagée. Par conséquent, Red Hat ne répondra à aucune de ces demandes, ni à aucune demande concernant le conditionnement, la publicité, les noms de domaine, les documentations marketing ou tout autre support. Si vous ne trouvez pas la réponse à vos questions dans le présent document, vous êtes invité à consulter votre conseiller juridique.

Sans que cela ne constitue une renonciation à ses droits, Red Hat ne saurait conseiller quiconque sur le champ d'application de ses droits de propriété intellectuelle. Red Hat n'autorise ou n'accepte en aucune circonstance l'utilisation de ses marques d'une manière qui soit susceptible de porter à confusion en supposant une association avec Red Hat ou le soutien de Red Hat. Si vous veniez à prendre connaissance d'une telle utilisation, merci de nous contacter à l'adresse suivante : Legal Affairs, 100 East Davie Street, Raleigh, NC 27601. Consultez votre conseiller juridique si vous avez des questions.

Pour toute question relative à l'utilisation de marques dans le cadre d'un accord conclu avec Red Hat ou de toute autre affaire commerciale, contactez votre chargé de compte Red Hat qui demandera l'avis du service juridique de Red Hat si nécessaire.

Guide de style des marques

À l'attention des personnes autorisées à utiliser les marques Red Hat :

Lorsque l'utilisation de marques de Red Hat est autorisée par Red Hat, il est impératif que le guide de style des marques soit respecté à la lettre.

Règles d'utilisation de la marque Mozilla Firefox

La version binaire de Mozilla Firefox 3.0 incluse dans cette distribution vous est concédée sous licence sous les mêmes conditions de cession de licence de logiciel gratuit/Open Source que celles qui s'appliquent à la version en code source correspondante. Ces conditions de cession de licence n'octroient aucun droit quant à l'utilisation de marques commerciales, marques de service ou logos de Mozilla Foundation ou de ses détenteurs de licence.

Vous ne pouvez supprimer ou modifier aucun logo, marque commerciale, mention de droits d'auteur ou toute autre mention légale contenus dans la version binaire de Mozilla Firefox ou dans les éléments afférents.

Aucune des dispositions du présent document ne peut être interprétée comme limitant les droits qui vous sont accordés en vertu de licences de logiciel gratuit/Open Source applicables aux versions sources ou binaires de Mozilla Firefox. En cas de conflit entre le présent document et les licences applicables, ces dernières prévalent.